E comme Ecole (de Droit)

Liste des termes
définis à la lettre E

ÉCOLE (DE DROIT)

ÉCOLE D’AIX-EN-PROVENCE

ÉCOLE DE BORDEAUX

(ÉCOLE DU SERVICE PUBLIC)

ÉCOLE DE L’EXÉGÈSE

ÉCOLE DE POITIERS

ÉCOLE DE STRASBOURG

ÉCOLE DE TOULOUSE

(ÉCOLE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE)

EFFET-CLIQUET

EFFET DIRECT

EFFET(S) ERGA OMNES & INTER PARTES

ÉGALITÉ

ÉLECTION

EMPIRE

EMPLOI

EMPLOIS RÉSERVÉS

EMPRISE

EN L’ESPÈCE

ENSEIGNANT-CHERCHEUR

EPCI

ÉPITOGE.

ÉQUITÉ

ERREUR MANIFESTE D’APPRÉCIATION (EMA)

ESCLAVAGISME

ESPADRILLE (THÉORIE DE L’)

ESTOPPEL

ÉTABLISSEMENT PUBLIC (EP)

ÉTABLISSEMENT PUBLIC À « DOUBLE VISAGE ».

ÉTABLISSEMENT PUBLIC À « VISAGE INVERSÉ »

ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION

INTERCOMMUNALE (EPCI)

ÉTABLISSEMENT PUBLIC VIRTUEL

(THÉORIE DE L’)

ÉTAT.

ÉTAT DE DROIT

ÉTAT FÉDÉRAL

ÉTAT FRANÇAIS

ÉTAT RÉGIONAL

ÉTAT UNITAIRE

EUROPÉANISATION(S)

EXCEPTION D’INCONSTITUTIONNALITÉ

EXPROPRIATION POUR CAUSE

D’UTILITÉ PUBLIQUE.

EXTRÉMISME(S).

Dans le dictionnaire, la lettre « E » renvoie également à :

E comme Eugène Pierre ainsi qu’à
E comme Emile Victor Masséna Foucart

ainsi qu’en témoignent les présents éléments graphiques…

En haut, caricature d’Eugène Pierre (1848-1925) par le peintre Eugène Giraud (1806-1881) aux côtés d’un frontispice issu de la seconde édition (1902à du Traité de droit politique, électoral et parlementaire du susdit. En bas, signature et double visa du doyen Foucart (1799-1860) sur un courrier administratif (1846) de la Faculté de droit de Poitiers. Collections personnelles & mise(s) en page : M. Touzeil-Divina ©.