Category: Dictionnaire de droit public interne

Un dictionnaire aux éditions LexisNexis

Le présent site met en avant un ouvrage rédigé (ou corédigé pour certaines définitions) par le professeur Mathieu Touzeil-Divina. Ce site, placé sous la responsabilité de l’auteur qui en…

A comme Acte clair (théorie de l’)

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec M. Christos Kaloudas. Merci à lui. Liste des termes définis…

B comme Ballotage

Liste des termes définis à la lettre B BAIL BALLOTTAGE BARREAU BÂTONNIER BENJAMINE BERKANIEN BICAMÉRISME / BICAMÉRALISME BICÉPHALISME BIPARTISME BLAWG BLOC DE CONSTITUTIONNALITÉ BOUFFE-GALETTE(S) BRANCHES DU CONTENTIEUX BREXIT…

D comme Démocratie vériste / réaliste

Liste des termes définis à la lettre D DAHIR D.D.H.C. DE FACTO DE JURE DÉCENTRALISATION DÉCHÉANCE QUADRIENNALE DÉCLASSEMENT DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN (DDHC) DÉCONCENTRATION…

E comme Ecole (de Droit)

Liste des termes définis à la lettre E ÉCOLE (DE DROIT) ÉCOLE D’AIX-EN-PROVENCE ÉCOLE DE BORDEAUX (ÉCOLE DU SERVICE PUBLIC) ÉCOLE DE L’EXÉGÈSE ÉCOLE DE POITIERS ÉCOLE DE…

C comme Collectivités territoriales

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec M. Arnaud Duranthon. Merci à lui. Liste des termes définis…

H comme Hyperprésidence

Liste des termes définis à la lettre H HABILITATION HAUTE AUTORITÉ POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (HATVP) HAZEBROUCKER HERMÉNEUTIQUE HUIS-CLOS HYPERPRÉSIDENCE   Dans le dictionnaire, la…

G comme Globalisation

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec Mme Mélina Elshoud. Merci à elle. Liste des termes définis…

F comme Fait du Prince

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec M. Clemmy Friedrich. Merci à lui. Liste des termes définis…

J comme Jusnaturalisme

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec MM. Antonin Gelblat & Thomas Acar. Merci à eux. Liste…

K comme Klaxon (lanceur d’alerte(s))

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec MM. Antonin Gelblat & Thomas Acar. Merci à eux. Liste…

I comme Interpellation

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec M. Maxime Meyer. Merci à lui. Liste des termes définis…

M comme Moper

Liste des termes définis à la lettre M MAGISTRAT ADMINISTRATIF MAIRE MAJORITÉ MAJORITÉ « CARCASSONNE » MANDAT PARLEMENTAIRE MARCHÉ PUBLIC MAROQUIN MESSAGE (DROIT DE) MESURES D’ORDRE INTÉRIEUR (MOI)…

N comme Navette parlementaire

Liste des termes définis à la lettre N NATION NAVETTE PARLEMENTAIRE NAZISME NEUTRON LÉGISLATIF NOMINATION NORMATIVISME & RÉALISME JURIDIQUES NORME NOTION ET / OU CONCEPT NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE…

L comme Lois de Louis Rolland

Liste des termes définis à la lettre L LABORATOIRE MÉDITERRANÉEN DE DROIT PUBLIC (LM-DP) LAÏCITÉ LANCEUR D’ALERTE(S) LANGUE FRANÇAISE LARGO (OU LATO) SENSU LEGGINA LIBÉRAL CITOYEN (MOUVEMENT) LIBÉRALISME(S)…

P comme Parlement

Liste des termes définis à la lettre P PACTE PAIR (DE FRANCE) PANTOUFLAGE PARITÉ PARLEMENT PARLEMENTAIRE PARLEMENTARISME PARLEMENTARISME MONISTE / DUALISTE PARPAING PARTENARIAT (MARCHÉ DE) PARTIS & GROUPES…

O comme Ollivette(s)

Liste des termes définis à la lettre O OBITER DICTUM OBLIGATION DE QUITTER LE TERRITOIRE FRANÇAIS (OQTF) OBSTRUCTION OFFICE OLLIVETTE(S) OMBUDSMAN OPÉRA OPPOSITION ORDONNANCE ORDRE DU JOUR ORDRE…

Q comme Quasi-régie

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec Mme Elise Mouriesse. Merci à elle. Liste des termes définis…

S comme Steaks

Liste des termes définis à la lettre S (S) CLUDIEN SAISINE SANCTION DISCIPLINAIRE SCIENCE ADMINISTRATIVE SCRUTIN SCRUTINS (OU MODALITÉS DE VOTES) PARLEMENTAIRES SECOND EMPIRE SECONDE RÉPUBLIQUE SECRÉTAIRE D’ÉTAT…

T comme Travaux publics

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec M. Maxime Boul. Merci à lui. Liste des termes définis…

R comme Régime parlementaire

Liste des termes définis à la lettre R RADIATION DES CADRES RAN RECOURS ADMINISTRATIF PRÉALABLE OBLIGATOIRE (RAPO) RAPPU RATIFICATION RATIONALISATION DU PARLEMENTARISME RÉALISME JURIDIQUE RECALL RECOURS RECOURS COLLECTIF…

U comme Union Européenne

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec Mme Charikleia Vlachou. Merci à elle. Liste des termes définis…

V comme Volo

Liste des termes définis à la lettre V VALIDATION LÉGISLATIVE VETO VOIE(S) D’ACTION / D’EXCEPTION VOIE DE FAIT VOILE VOLO VOTE VOTE BLOQUÉ Dans le dictionnaire, la lettre…

W comme Wharf

Liste des termes définis à la lettre W WHARF WHIP Dans le dictionnaire, la lettre « W » renvoie également à : W comme les deux Wilhelm (Hegel & Nietzsche)…

X comme XX & XY (théorie du genre)

Nota Bene : la présente définition fait partie de celles écrites par le pr. Touzeil-Divina en co-rédaction avec MM. Antonin Gelblat & Thomas Acar. Merci à eux. Liste…

Y comme Yacht-Club

Liste des termes définis à la lettre Y YACHT-CLUB DE BORMES-LES-MIMOSAS YAOURT & DE LA VIE CHÈRE (THÉORIE DU) Dans le dictionnaire, la lettre « Y » renvoie également à…

Z comme Zombies (théorie des parlementaires)

Liste des termes définis à la lettre Z ZOMBIES (THÉORIE DES PARLEMENTAIRES) ZONAGE ZOO DE VINCENNES   Dans le dictionnaire, la lettre « Z » renvoie également à : Z…

Index & Bibliographie

Le Dictionnaire de droit public interne contient évidemment des mots et expressions mais aussi des présentations d’auteur.e.s : INDEX ALPHABÉTIQUE & ONOMASTIQUE DES PERSONNALITÉS DU DROIT PUBLIC Ascarelli…

Cobayes & Relecteurs

Convaincu de ce que cet ouvrage est à destination première des étudiantes et des étudiants en Droit, l’auteur a demandé à quelques-un(e)s d’entre eux de bien vouloir être…

L’équipe des co-rédacteurs

Le présent site met en avant un ouvrage qui a – entièrement – été rédigé (ou corédigé pour certaines définitions) par le professeur Mathieu Touzeil-Divina. Par ailleurs, certaines occurrences (à…

L’auteur & initiateur du Dictionnaire

Professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole (Institut Maurice Hauriou), Mathieu Touzeil-Divina a été directeur du laboratoire public Themis-Um (équipe d’accueil 4333) de 2011 à 2015…